Légal
Mentions légales
Informations légales relatives au site et au service Kooci.
Brouillon — à valider par un juriste avant publication. Les mentions surlignées « [À COMPLÉTER] » sont des informations que l'éditeur doit encore fournir.
1. Éditeur du service
Le site et le service Kooci sont édités par :
- Nom du service
- Kooci
- Dénomination sociale
- [À COMPLÉTER] (nom de la société ou nom et prénom de l'éditeur s'il s'agit d'une personne physique)
- Forme juridique
- [À COMPLÉTER] (SAS, SASU, EI, micro-entreprise, etc.)
- Capital social
- [À COMPLÉTER] (si société)
- Adresse du siège
- [À COMPLÉTER] (adresse postale complète)
- SIRET / RCS
- [À COMPLÉTER] (numéro SIRET et ville d'immatriculation au RCS, ou RNE)
- TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER] (numéro, ou mention « non assujetti »)
2. Direction de la publication
- Directeur de la publication
- [À COMPLÉTER] (nom et prénom)
- Responsable de la rédaction
- [À COMPLÉTER] (si différent)
3. Hébergement
- Hébergeur du site
- [À COMPLÉTER] (dénomination, adresse, pays et téléphone de l'hébergeur des serveurs sur lesquels tourne Kooci)
- Authentification, base de données et stockage des fichiers
- Supabase [À COMPLÉTER] (entité contractante, adresse et région d'hébergement du projet)
4. Contact
- contact@kooci.app [À COMPLÉTER] (adresse actuellement affichée sur le site ; confirmer que le domaine kooci.app appartient à l'éditeur)
- Téléphone
- [À COMPLÉTER] (si l'éditeur souhaite en afficher un)
- Adresse postale
- [À COMPLÉTER] (voir l'adresse du siège ci-dessus)
5. Propriété intellectuelle
Le nom Kooci, son logo, l'interface et le logiciel du service sont protégés et restent la propriété de [À COMPLÉTER] (titulaire des droits ; dépôt éventuel de la marque). Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Les vidéos que vous importez et les shorts que vous générez restent vos contenus : voir les conditions d'utilisation.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
7. Crédits
- Les voix de synthèse sont générées localement avec Piper (licence MIT) à partir du modèle « MLS French » issu de Multilingual LibriSpeech, sous licence CC BY 4.0.
- La bibliothèque musicale se compose d'enregistrements de l'œuvre de J. S. Bach par Kimiko Ishizaka (Open Goldberg Variations, dédicace CC0) et de compositions originales de Kooci.
- Les aperçus de vidéos YouTube affichés dans le service appartiennent à leurs ayants droit ; YouTube, TikTok et Instagram sont des marques de leurs propriétaires respectifs, sans lien d'affiliation avec Kooci.